Textes de droit congolais

Arrêté n°19850 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BANGUISSA Emilie institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19851 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.TCHOUNDAGA Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°19852 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.IBARA Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19853 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DINGA Zacharie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19854 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOUMOU Wilfried Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°19855 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MASSAMBA née ZOUMBA Adrienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19856 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MAKOSSO-MATHOS Marius, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19857 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et versement de M.NZILA PACKOU Pierre Serge, dans les cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19858 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OSSEBI Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°19859 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NGOUADI Lydie Patricia (Non publié au JO)

Arrêté n°19860 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de Melle.ENGAMBE Judith Rachel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°19861 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.NSIKOU BIMANIKA Audrey Carine (Non publié au JO)

Arrêté n°19862 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.ELOUO DENGAMOUE ALOUAFA Belvy (Non publié au JO)

Arrêté n°19863 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.EKOTE BOB Germain Charly (Non publié au JO)

Arrêté n°19864 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.BATISA Marlon (Non publié au JO)

Arrêté n°19865 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.MALONGA Rufin Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°19866 du 13 novembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MANACKA Marie Paule, ouvrière professionnelle contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°19867 du 13 novembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.POUADY Jean, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°19868 du 13 novembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.OKOUEME née MPOUNGUI Pauline, infirmière diplômée d'Etat, contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°19869 du 13 novembre 2014 autorisant M.NDINGA Brice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut des sciences et techniques professionnelles (ISTP) de Brazzaville (Non publié au JO)