Textes de droit congolais

Arrêté n°19576 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MANIANGA Christophe planificateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°19577 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2012, 2014 et versement de M.N'DAMBA Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19578 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de M.BANTOU Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19579 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2012 et versement de M.MIAMINGUI Daniel Roger, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19580 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MAYILA NGAVOUKA Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19581 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOMA Jean Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19582 du 10 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.IKIEMOU Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19583 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BINGANA Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19584 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MAHOUNGOU MOUZOLO Pamphile Léa Scholastique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19585 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BISSIKOUMOUNOU née LOUSSAKANA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19586 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.BIKINDOU Ambroise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19587 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MIKALA MAMBOUANA Séraphin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19588 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MATOUMONA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°19589 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.ZIENGUI Alexandre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19590 du 10 novembre 2014 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009 et 2011 de M.BAYA Joseph Dieudonné, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°19591 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.DOUNIAMA Michel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19592 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de M.OMBISSA Corneille, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19593 du 10 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2012 de Mme.DANGHAT née MAFOULA Faustine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise... (Non publié au JO)

Arrêté n°19594 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBEKETE BIKOUTA Adolphe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19595 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2012 et versement de M.KOMBO Antoine Claise, inspecteur d'éducation physique et sportive de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)