Textes de droit congolais

Arrêté n°19372 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TELO Roger, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19373 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOUYA Romuald, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19374 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MONGO Metch François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19375 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MBOUALA Ferid Hamelin, professeur des collèes d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19376 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19377 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIBINDA Bruno, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19378 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.NGANGA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19379 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MOYO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19380 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.OKANDA NDZOUA-NDZOUA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19381 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.PAMBOU BADINGA Brice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19382 du 6 novembre 2014 portantversement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.GNANGA François, instituteur, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19383 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, reclassement et versement de M.MAVANGA Christophe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19384 du 6 novembre 2014 portant intégrationn titularisation, promotion à titre exceptionnel et versement de M.EPFOUEDE Louis dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19385 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGUIMBI MADINGOU Ursule Lutéce, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19386 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUANGA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°19387 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOEMBET Jean Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19388 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) en tête : Mme.KOUBATH - MAGANGA née MABANZA Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°19389 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MASSENGO LONDA Maclynne (Non publié au JO)

Arrêté n°19390 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.OSSETE ANGODO Derlique Raïssa, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19391 du 6 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NSIMBA KOUBONGA Annie Carmelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)