Textes de droit congolais

Arrêté n°18905 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOUSSOYI Sylvestre, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°18906 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.AHOUE Jean Louis, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18907 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.LANDOU Augustin Alain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°18908 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.YANDZA Nelly Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18909 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.LEHO Espérance Stéphanie Marthe, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18910 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.MALONGA MIHAMBANOU Marlène Nina, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18911 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.NDZELE Maurelle Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18912 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.ITONGUI Jacob, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18913 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Mme.ONGUINGOYI née OZALE SOMBOKO Stévy, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18914 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.LOUFOUKOU Charlotte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18915 du 31 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2013 de M.NGANONGO Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18916 du 31 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.BABOSSEBO Rosine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18917 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NGOMA Dominique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18918 du 31 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de Melle.IBATA Nora Patchelle Lydie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18919 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2012, 2014 et versement de M.MFOUKA Pascal, professeur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18920 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGAMPO Jean Faustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18921 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.DIBANGOUAYA Jonas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18922 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.KOUBEMBA Gilbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18923 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGONO Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18924 du 31 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NSAYI Noël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)