Textes de droit congolais

Arrêté n°18383 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MBENGOU Etienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18384 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.IBOUANGUI Jean Théodore (Non publié au JO)

Arrêté n°18385 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ITOUA-OKONA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18386 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MERCELLAS Jean Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18387 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EKOUOMO Armand Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18388 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OKONGO Urbain, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18389 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MVOUSSA Juslain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18390 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.TETI Agathe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18391 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en t$ete : Mme.LOEMBAT née OLHOLANGA Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°18392 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, et versement et reclassement de M.TCHITEMBO Nicolas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à... (Non publié au JO)

Arrêté n°18393 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIATOLOKA Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18394 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.LOUMBA Christel Paulin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18395 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.PANDI Ignace, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18396 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LOUYA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18397 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.BASSANTSI Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18398 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDEKE Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18399 du 24 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MISSAKIDI Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18400 du 24 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BAVEDILA Jean Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18401 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUKIMINA TOUNGOUDILA Elisabeth (Non publié au JO)

Arrêté n°18402 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NDOMBI Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)