Textes de droit congolais

Arrêté n°16358 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle OSSENZA ADAMI Magalie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16359 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KOUANGOLI Bernard, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16360 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle LIELENGA Léa Virginie Ursule, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16361 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KITSOLI MIERE Fred Clausus, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16362 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mr BAYENI André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16363 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MABOUKA-KIALA Béatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16364 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle POATY LOUEYI Antoinette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16365 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mlle GANGOUE NDOULOU Sylvie Carine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16366 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle DONGUI NIANGUI Adjanie Vallone, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16367 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BITSINDOU Jean Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16368 du 25 octobre 2013 portant agrément de l'établissement poaty services pour l'exercice de l'activité de prestatire de services des gens de mer (Publié au JO 2013-45)

Arrêté n°16369 du 25 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°3045 du 9 juillet 2008, portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mr NDANGANI Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°16371 du 25 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1303 du 16 avril 2003, portant reconstitution de la carrière administrative de Mme KOMBO LOUFOUKOU née YIMBOU Pauline, secrétaire comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°16372 du 25 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°7091 du 6 mai 2011, portant engagement de Mr MOUANDA Raoul, prestataire de l'enseignement technique en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16373 du 25 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°3683 du 5 avril 2012, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en ce qui concerne Mr NGOUA Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°16374 du 25 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°7782 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne Mlle KOUTIA Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°16375 du 25 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1035 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mr MAKITA MOUKANA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services... (Non publié au JO)

Arrêté n°16376 du 25 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle IPEMBA Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16377 du 25 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle BEMBA Adélaïde, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16378 du 25 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle BIASSASSO Adeline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)