Textes de droit congolais

Arrêté n°14891 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUITY Adrien, instituteur principal cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14892 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKEMBI Elisabeth, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14893 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGAMBIE Nina Rosine, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14894 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.YOULOU Alfred Adélaïde, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14895 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NTSIANGANA née NDZILA Philomène, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14896 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 2008 et 2010 de Melle.MAKEGNE Pauline, institutrice cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14897 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), en tête: M.MAHOUKOU-KOUKA Albert Smeth. (Non publié au JO)

Arrêté n°14898 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOBOUAKA Lambert, ingénieurs adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14899 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête: M.Jem AYOULOVE. (Non publié au JO)

Arrêté n°14900 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AYAMEPA Jean Jacques, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14901 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAKI BAKI MADZOU Médard, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14902 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.TONO NGOMA Léonard, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information). (Non publié au JO)

Arrêté n°14903 du 27 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.NTSIAMBOULOU Gilbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14904 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOMA NKADOULOU Sorel Rodrigue, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14905 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.NIEME-NKITA née PEMBE ILOUANGA Blanche priscillia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14906 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUANGA TSIMBA Patrick Veron, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14907 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.LALOUKA née NSOUNGUI-NSEMI Louise, dactylographe des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14908 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOUNGOU Alain Médard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14909 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKONDZA Dominique, ingénieur adjoint des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14910 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOSSOTO Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)