Textes de droit congolais

Arrêté n°14911 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAMPOUYA MOUINDOU Aristide Aymard, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14912 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOKOKO Léon, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14913 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.IKOUNGA Jacqueline, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14914 du 27 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.KONGO Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14915 du 27 septembre 2013 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.LOEMBA Désiré, inspetceur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14916 du 27 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.OSSEBI Henri Wilfrid, inspetceur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14917 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OMBOLA Richard, inspetceur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14918 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OYANDZA Benjamin, inspetceur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14919 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.EKEBENZE Emile, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14920 du 27 septembre 2013 portant versement et nomination de Melle.TSIAHOME Véronique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14921 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.ATIPO née ENIE Angélique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14922 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MPOLO Agathe, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14923 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.ANDO-NGATO Dorelle Dodo, comptable principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14924 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.BABINGUI Jean Marie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14925 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.ETOUMBOU Valentine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14926 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.BOKASSA née MAKAGA Philomène, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information). (Non publié au JO)

Arrêté n°14927 du 27 septembre 2013 portant RSA de Melle.LEKO BANZUZI Merveilles, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14928 du 27 septembre 2013 portant RSA de M.ONDONGO Zephyrin, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service judiciaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14929 du 27 septembre 2013 portant avancement et versment de Melle.OKOMBO Yvonne Yolande, secrétaire principale d'administration contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°14930 du 27 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de transport de personnel à M.MASSENGO Antoine. (Non publié au JO)