Textes de droit congolais

Arrêté n°14749 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.OKOKO Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14750 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.NTOUMBA François. (Non publié au JO)

Arrêté n°14751 du 26 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MVOUALA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14752 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.LEKAYI Henri. (Non publié au JO)

Arrêté n°14753 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDION Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14754 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.KOUBEMBA née MAEKAMA Berthe, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14755 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.EBONOLA née DOULOU-MIERE Monique, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14756 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.BITOUKOU née MOUNDZE Céline, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14757 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MADZO Rigobert, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14758 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.AYESSA Denise, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14759 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.DIAVINGA née MALANDA Mélanie Georgine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14760 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, bonification d'échelon et versement de M.SAROUISSE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14761 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BIAZO Jean Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14762 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.EBAKASSA DZIA Célestine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14763 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOKO MPASSI Stev Herman, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14764 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DINONGO Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14765 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUBIELO Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14766 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BITSOUMANOU Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14767 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification de 10% de salaire mensuel de M.AMOYO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14768 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.MOUELE MOUNGUENGUE Jean Junior, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux... (Non publié au JO)