Textes de droit congolais

Arrêté n°16983 du 9 octobre 2014 portant promoiton à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MPALA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16984 du 9 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de Mlle ADOUKI Julienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16985 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr ATIPO Maxime (Non publié au JO)

Arrêté n°16986 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MINIMBOU Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°16987 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des nnées 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme BINSANGOU née DIAMVINZA Marie Virginie Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16988 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BATANTOU Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16989 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LOUBOTA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16990 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LOUFOUKOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16991 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAKENGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16992 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ODZISSIA Laure, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16993 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ASSVOURA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16994 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle BOUKOUDZO Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°16995 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme MOUKOUAMA née BABOUTILA Mathurine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16996 du 9 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr NGONO- MAKEMBO, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16997 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle LALI-MIET Crima Rostelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16998 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr OKANDZA Bernard, administrateur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°16999 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr NDOKO Frédéric, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°17000 du 9 octobre 2014 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2013 de Mr NGAPENE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle i des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17001 du 9 octobre 2014 portant promotion au titre de l'année 2013 de Mr MONDJO Chirac Bienvenu, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17002 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ETOUA Georges, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)