Textes de droit congolais

Arrêté n°1685 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de Mr SAMBA Roger, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16850 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KOKOLO-MAZOUKA Virginie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégoire I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16851 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ISSANGA Saleh Sliman, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16852 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MALONGA Daustin Shotant, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16853 du 8 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr KONO Olivier, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16854 du 8 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MISSIE Antoine, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16855 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au de l'année 2013 de Mr LOUMOUANGOU Auguste, instituteur principal des cadres de la catégoire I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16857 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 versement et bonification d'échelle de Mr YILA Jean Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16858 du 8 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle BALOSSA Anne Marie Agnès, institutrice des cadres de la catégoirie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16859 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MBON-OBAMI, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16860 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MOUANGA MISSIDIMBAZI Canish Darmony, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16861 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de Mlle NZOBADILA Pulcha Spira Djoline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16862 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 Mlle POATY Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16863 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr NKOUKA Célestin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16864 du 8 octobre 2014 portant promotion àdeux ans au titre des années 2009, 2011,2013 et versement de Mr BABELA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16865 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KIMBISSA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16866 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle PONGUI EVAL Pélagie Précieuse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16867 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MIKOUNGA Vivien Davison, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16868 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mlle GAVOULA MPEH Tornelle Bauchanan (Non publié au JO)

Arrêté n°16869 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle NSANA Anne Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)