Textes de droit congolais

Arrêté n°16870 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MFOUTOU Yvonne Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16871 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OKOMBO Henri François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16872 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme BATELA née MFOUKA BAKEKOLO Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°16873 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAKEKOLO Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16874 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mlle MASSAMBA Césarine (Non publié au JO)

Arrêté n°16875 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MADZOU Edith Sergine (Non publié au JO)

Arrêté n°16876 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr HETOUBA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16877 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr OBAMI Magloire Irène (Non publié au JO)

Arrêté n°16878 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 4988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LIBALI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16879 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NIASSOUSSA Martine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16880 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mme OYO née EBATHA FRANCK Lydie Patricia, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle I des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16881 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr LENGOUANGO Jean Louis, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16882 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et reclassement de Mlle BAYIDIKILA Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16883 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans an titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NDANDOU Georgine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16884 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr LIBUTE ALAGBA KOUARATA, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16885 du 8 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MIKALA Romain Bernard, secrétaire princiapl d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16886 du 8 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr DOUTA Alain, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16887 du 8 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mr ELION Rocile Simplice (Non publié au JO)

Arrêté n°16888 du 8 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mlle OBOULA OFFEMBA Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°16889 du 8 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mme DIBONDO née LOUTAYA Lucie Evelyne (Non publié au JO)