Textes de droit congolais

Arrêté n°16375 du 2 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de Mr MONDZAKA Jean Marie, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16376 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs techniques adjoints des caollèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mr MAKOLA BANKIMOUNA Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°16377 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle TOUKOULOU Jedidia Maryse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16378 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle NDZALA GANTSELE Laurel Charlène Sigurn, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16379 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instruteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mr LEHOUMBOU Guy Marcelin (Non publié au JO)

Arrêté n°16380 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle EYEMA Eugénie, institutrice adjointe des cadres de la catégoire II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16381 du 2 octobre 2014 portant versement et nomination de Mlle MBILALOYI Angélique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16382 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle NGONKOLI Ghislaine, prote des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°16383 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LOMANE Innocent Wilfrid, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16384 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ONTSOU Grebaty Ravelin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16385 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BITEBODI Aimé Parfait, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16386 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ETOU OSSIBI Christian, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16387 du 2 octobre 2014 portant promotion à deux ans au au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OMBOU Lhusain Samson, maitre d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°16394 du 2 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle BINTSONTSO DIAZAYOUKOUSOUA Edmonde (Non publié au JO)

Arrêté n°16395 du 2 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NDOKI MOUANGA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°16396 du 2 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NTSOUONA AMPAKA Delphine (Non publié au JO)

Arrêté n°16397 du 2 octobre 2014 portant avancement et versement de Mr BAKALA Maurice, infirmier diplômé d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16398 du 2 octobre 2014 portant avancement et versement de Mlle KONGUI Edith Ludie, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°16399 du 2 octobre 2014 portant avancement et versement de Mlle KINKOUMA Esther, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16400 du 2 octobre 2014 autorisant certains agents civils de l'Etat des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville, en tête : Mr BAKALA Donatien François (Non publié au JO)