Textes de droit congolais

Arrêté n°16270 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MANIANGOU Anselme, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16271 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BATANGOUNA Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16272 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DANGASSA Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16273 du 1 octobre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et bonification d'échelon de Mr VOUDOU NLANDOU, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérachie II des services sociaux (enseignement), admis... (Non publié au JO)

Arrêté n°16274 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr DELLA Emmanuel Hervey, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16275 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NGAFOURA Alphonse, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16276 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2012, 2014 et versement de Mlle LAKA SOMBOKO Galitch, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16277 du 1 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOUBA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16278 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MABANDZA Sithas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16279 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ITOUA Jérôme, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16280 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr IBARA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16281 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification et versement de Mlle WENABALA Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16282 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr POUNGUI Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16283 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle KITSOUTSOUBI Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16284 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr ELENGA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°16285 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ATIBAYEBA Sandra Philippine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16286 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ABARAKA Mellon Siriack, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16287 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONDONGO Alain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16288 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mr PAMBOU Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16289 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle LEZOLIMO Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)