Textes de droit congolais

Arrêté n°16290 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MASSIALA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°16291 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ODZISSA Laure, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16292 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle LEKO KIBODI Marthe, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16293 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mlle TCHICAYA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16294 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr EBARA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16295 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NZONDO Alfred - Lambert - Félicité, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°16296 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle PAMBOU Lydie Béatrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16297 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KIMBATSA Joseph, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16298 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOMBO Paul, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°16299 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr BANKOUSSOU Pierre, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16300 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MAKAYA Moïse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16301 du 1 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr GOMO GOMO Ben Assis, journaliste III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16302 du 1 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de Mlle MOUNDELE Albertine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16303 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme EGOUYA née BOKOKO Inès Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°16304 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme EGOUYA née BOKOKO Inès Lucie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16305 du 1 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mlle SOUZA Marie Josée, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16306 du 1 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MOLAMOU Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16307 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NGOLO OPINA Stève, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16308 du 1 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6138 du 23 mai 2013, portant engagement de Mlle MOUNTARO-MOUNGUIZA Flore Pascaline, cadidate de l'enseigment primaire, en qualité d'institutrice adjointe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°16309 du 1 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°275 du 11 janvier 2012, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Mlle NDONGUI EKENGUE Marina Paôla (Non publié au JO)