Textes de droit congolais
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Arrêté n°16119 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGOUBILI Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16120 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr MBAYA Thexance (Non publié au JO)
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Arrêté n°16121 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUAMBA Jean Bosco, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16122 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOUKETO Dominique Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16123 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MIAKOUNTIMA BATESA Alphonsine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16124 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MATADI Pierre Symphonien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16125 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : Mr SABOUKOULOU... (Non publié au JO)
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Arrêté n°16126 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MABIALA Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16127 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MASSOUMOU Cédric Steich Chanel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16128 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MASSOUELA Jean Benoît, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16129 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr GOMBA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16130 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NTOUALANI André Marcel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16131 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mr... (Non publié au JO)
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Arrêté n°16132 du 30 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle DIATOULOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16133 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme BATSA née FOUTOU Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16134 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle OKEME Edzack Béphanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16135 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MABOUSSOU Jean François (Non publié au JO)
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Arrêté n°16136 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000,2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr HABONEHOUS Jacob Marius, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16137 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr BONGO- PASSI Omer (Non publié au JO)
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Arrêté n°16138 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des nnées 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mr BOUNGOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)