Textes de droit congolais

Arrêté n°16159 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KANDZA Léonard, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publiques), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16160 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOUKOUERI Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16161 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NIOUAWASSANI Jean Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16162 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MAKANGA Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16163 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NSONDE Martin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16164 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr SINGUI Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16165 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr TOMBE KENDE Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16166 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BILALA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16167 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KINKONDA Dieudonné César, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16168 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KONGO Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16169 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr AKOLI Emmani Saturnin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16170 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MATONDO GANDONGOU Raoul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16171 du 30 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NTARI Jacques Renaud, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16172 du 30 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle MASSOLOLA Evelyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16173 du 30 septembre 2014 rectifiant l'arrêté n°5766 du 25-05-2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme KOUMOU née ITOUA Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°16174 du 30 septembre 2014 rectifiant l'arrêté n°5783 du 21-09-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BICKOUTA Prosper Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°16175 du 30 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°15992 du 21 octobre 2013, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme KINOUANI née MOUANGOU Auguste, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16176 du 30 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°5309 du 12 juillet 2010, portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGANGA née NZIMBOU Joséphine, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16177 du 30 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°2774 du 15 mars 2012, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en ce qui concerne Mr MALONGA MOUNKALA Jean Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°16178 du 30 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°556 du 17 janvier 2012, portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Mlle MADINGOU Jean Serge Arsène (Non publié au JO)