Textes de droit congolais

Arrêté n°15892 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Etienne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15893 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme EKILA née LOUGOGO Germaine, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15894 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OSSENDZA Bertin, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15895 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BOLOUEDI MALANDA, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15896 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle ENOUEYI Marcelline, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°15897 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr TOMANITOU Paul, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°15898 du 26 septembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr MABENGHA Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15899 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NTAMBOURILA Abel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15900 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OCKOT GAMPIO Annick Vital, adjoint technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15901 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OBA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15902 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIAMBANZILA Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15903 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle IKALIKALI Prudence Alide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15904 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MFOULOU née MANGANKOU Julienne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15905 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MBEMBA née MIAKOUNTOUDILA, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15906 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, 2014 et versement de Mme ILIMBI née KIRORO SOUMARY Ludovique Marianne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°15907 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MBOUNGOU Antoinette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15908 du 26 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°2166 du 21 décembre 1999 (Non publié au JO)

Arrêté n°15909 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux n°: 8211 du 20 juin 2013 , 8736 du 28 juin 2013 (Non publié au JO)

Arrêté n°15910 du 26 septembre 2014 rectifiant l'arrêté n°8675 du 19 novembre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°15911 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7533 du 25 octobre 2008 , 7598 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)