Textes de droit congolais

Arrêté n°14640 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MAYELA Rachel Lysie Rose, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14641 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle LOUBAKI NDOULOU Marie Sylvie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14642 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme EMINA née OPENDA LOYANI Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14643 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EBAKA Jean Claude, greffier principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14644 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOUNDZONGO Cosquin Boris Rogatien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(adminitration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14645 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle ONENGO ONGADOTE Marie Claire, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14646 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ELENGA OYOMBA Augustin, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14647 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr DIDEME Appliant (Non publié au JO)

Arrêté n°14648 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NKOUNGA Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14649 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr TCHICAYA Pierre Stlvère, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14650 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle SINGBO Pascaline, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14651 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle MALOMI Jeanne professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14652 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NSIEL Patrice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14653 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr LA VIE Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°14654 du 12 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NKENGUE Marie Jeanne, instrutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14655 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr INGOMBO Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°14656 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle EPON Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14657 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OLION Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14658 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MASSENGO MOUSSOUNDA Bertille Irma (Non publié au JO)

Arrêté n°14659 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr KYDZOUAHD Paul Hubert (Non publié au JO)