Textes de droit congolais

Arrêté n°14274 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme GANARI née EWONO Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14275 du 8 septembre 2014 portant inscription au titre l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr PENE Michel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14276 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ABLAVI Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14277 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle BAKAKOUTELA Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°14278 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle KAYI Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14279 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1996, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BANDOKI Elise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14280 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MADZOU Huguette Lucrèce (Non publié au JO)

Arrêté n°14281 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle GOUBILI ONIANDZY Christelle Géraldine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14282 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle EPAMA Judith Nadège, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14283 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle BIAZONGO Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14284 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KOUMBA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14285 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MOUTOMBO Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14286 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle TANKALA Lydie Laurence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des servces sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14287 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NGANDZOUNOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14288 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle VIVIDILA LOUVOUEZO Sylvie Charline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14289 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle SAMBA BANTSIMBA Louise Aubierge Virginie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14290 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme BEMBA née LOUSSIOBO Yolande, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14291 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de Mme LOUMA née NKOLI Alphonsine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°14292 du 8 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BOUNZEKI Daniel, adjoint technique du machinisme agricole des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°14293 du 8 septembre 2014 portant rectificatif du décret n°94-134 du 07 avril 1994, portant promotion au titre de l'année 1990 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agricultute), en ce qui concerne Mr BANTSIMBA-MAVINGA Jacques, admis à la retraite (Non publié au JO)