Textes de droit congolais

Arrêté n°17933 du 23 novembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.ELENGA AMBOULOU Jesmin âgé de 38 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°17816 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre années 2010, 2012 et versement de M.OYANDZA Roger Antoine, inspesteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17817 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre années 2010, 2012 et versement de M.MIENAGATA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17818 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification de M.LOUANGO Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17819 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NKOUA Olivier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17820 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BANTOU Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17821 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOLELA Jean Eugène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17822 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONGANIA Julien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17823 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, versement et reclassement à l'échelle supérieure de M.KISSISSOU Robert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17824 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GALOMI Léonard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17825 du 22 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1570 du 30 janvier 2012, portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NTINOU Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17826 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BOUNDZEKI Prisca Nelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17827 du 22 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MASSOLOLA Marthe Emilie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17828 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.DIANONTSA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17829 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.OBAMBI née BOUMBET LELO Edith Ferdinand Dolores, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17830 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOUVE André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17831 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MAKOUAKI née NGOLOUON Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17832 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOURAMBOU Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°17833 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OLOUONO Alain Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17834 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.OKANDZA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)