Textes de droit congolais

Arrêté n°17760 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.KOUKA née KIBONGUI SAMINOU Anne Marie Rose, conseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17761 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 et versement de Melle.ITOUA Paty Fiolle Caurine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17762 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 et versement de monseur BATSINDILA Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17763 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de monseur MASSOUEMA Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17764 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de monseur BASSONOKA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17765 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de monseur IBATA Anatole, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17766 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de monseur KOMBO Aimé Benjamin, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17767 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de monseur ONGUEMBE Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17768 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de monseur MOUANGUI Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement),... (Non publié au JO)

Arrêté n°17769 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOUNGUISSAT-KOUTABOULA née DIASSOUNGOUA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17770 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2010, 2012 et versement de Mme.OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17771 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OLOABANDA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17772 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUEFALA Adrien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17773 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDOSSI Edmon Augustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17774 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2009, 2011 et versement de M.NZINOUNOU Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17775 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.APIBA Daniel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17776 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBOUKOU Pierre, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17777 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1981, 1983 et 1985 de Mme.DZABATOU née EGNANGO Angélique, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17778 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGABIDZOUA Dominique, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17779 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANGOLI Etienne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)