Textes de droit congolais

Arrêté n°17780 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.LOUHOULOUAKOKO Prosper, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17781 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOEMBA TCHIKAYA Fred Romaric, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel de l'information (journalisme) (Non publié au JO)

Arrêté n°17782 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EBOUNGOU Rodrigue, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17783 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUKAKA Etienne Raisner, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17784 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KABAT Armand Denis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17785 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MISSAMOU Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17786 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17787 du 21 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MABIALA Edouard, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17788 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.TCHILOEMBA TCHIZINGA Nagège Lydie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17789 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOMEKOUNDOU EMIKI Thibaut Davy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17790 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.YOULA Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17791 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.NITOUANGANA Jean Médard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17792 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Melle.SAMBA Odile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17793 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.APARA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17794 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TATY Benjamin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17795 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBOUALA Rubens, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17796 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.EL HAGE Moustapha (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17797 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.TCHIKAYA-MANGAFOU Didier (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17798 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.LOUHOUAMOU Jacques (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17799 du 21 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.LOUSSANGUI Albertine, agent subalterne des bureaux contractuelle, retraitée (Non publié au JO)