Textes de droit congolais

Arrêté n°17004 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GAMBOUELE IKYE Livheme, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17005 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.FILANKEMBO née NKODIA Céline Rachel, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°17006 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.OKANA Micheline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17007 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MBELANI MIEKOUNTIMA Brigitte, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17008 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MASSENET Olga Gisèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17009 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUNGALA IKOUNGA Ghislain Armel Odilon, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17010 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.TCHIMBAKALA née BILONGO Augustine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17011 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BASSOUNGAMA Diffrime (Non publié au JO)

Arrêté n°17012 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.MBADZI Christia, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17013 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ETOU Paul, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°17014 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certaines secrétaires principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.YIDIKA Augustine (Non publié au JO)

Arrêté n°17015 du 6 novembre 2013 autorisant Melle.DIATOU Reine Aimée Grâce, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage d formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises... (Non publié au JO)

Arrêté n°17016 du 6 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MOUESSI BOUENDE Génaïde, secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°17017 du 6 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°13640 du 18 octobre 2012, portant engagement de M.NTIAN Charles, bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17018 du 6 novembre 2013 portant rectifiant à l'arrêté n°1758 du 1er février 2012, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.KOUNKOU Euredie Murielle Bénédicte (Non publié au JO)

Arrêté n°17020 du 6 novembre 2013 portant rectification à l'arrêté n°458 du 16 janvier 2012, portant intégration et nomination de M.OBAMI ESSAL MBO, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17021 du 6 novembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.BILAYI-BIAKANA Marielle Emmanuelle, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17022 du 6 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NZOUZI MAKIELEKA Adeline (Non publié au JO)

Arrêté n°17023 du 6 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique, en tête : M.MATSOULA Roch Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°17024 du 6 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique, en tête : M.DOUROU Glacis Auguste (Non publié au JO)