Textes de droit congolais

Arrêté n°16810 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUSSAVOU Mélanie (Non publié au JO)

Arrêté n°16811 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ETOU MONGO Zelère Fiacre (Non publié au JO)

Arrêté n°16812 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABANZA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°16813 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOURANGON Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°16814 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MBOSSA Mathurine Virginie Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°16815 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ATIPO Baudry Gatien Silvère (Non publié au JO)

Arrêté n°16816 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EYOKA Adelaïde Sylviane (Non publié au JO)

Arrêté n°16817 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOHAMED MAPASSI (Non publié au JO)

Arrêté n°16819 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NKAYA Fulbert (Non publié au JO)

Arrêté n°16820 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.POMBIA MBOUALE Armelle Virginie (Non publié au JO)

Arrêté n°16821 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NKOLI-MADZOU Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°16822 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MINKALA AZIZ Bienvenue (Non publié au JO)

Arrêté n°16823 du 4 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NGUIE Juliette (Non publié au JO)

Arrêté n°16824 du 4 novembre 2013 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle.OKANDZE Bernadette, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16825 du 4 novembre 2013 autorisant M.NGNELIBOULOU Marcel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16826 du 4 novembre 2013 autorisant Melle.GALLESSAMT Judith, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation au centre de formation douanière de Casablanca au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16827 du 4 novembre 2013 autorisant M.MATOKO Désiré Sosthène, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16828 du 4 novembre 2013 portant agrément de la société congo travaux maritimes en qualité d'expert maritime pour l'exercice de l'acativité de plongée sous-marine dans le domaine du contrôle des ouvrages maritimes, de génie civil et immergés (Publié au JO 2013-47)

Arrêté n°16829 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EKOUEMBI Jérôme, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16830 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOUPOUTOU Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)