Textes de droit congolais

Arrêté n°16831 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KIBAMBA Dubois Yvon Didas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16832 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.MOUISSI Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16833 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 2012 et versement de M.MBOUMBA Flis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16834 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABA Appolinaire, inscripteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16835 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de M.SILU-KHAMOU KHEBOULAWA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16836 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IDIENGUESSE Bonaventure, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16837 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MOUANDONGO Marie Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16839 du 4 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MILOUNGUI Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16840 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGANDOUNOU Romaric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16841 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKARY Denis Charly, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16842 du 4 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NTSA Anne, comptable principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16843 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGANGOUO NTSOHO Julie Estelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16845 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANTSOUANEYI Alexis, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16846 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSOUMOU MOUKASSA Martin, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16847 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.AYAKI Jean Bernard, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16848 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TINGUEWOME Anatole Misère, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16849 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, et versement de M.NGOULOU ESSIE Seith, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16850 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 etversement de M.MOUCK Etienne Danot Elsy Uimer, professeur certifié d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16851 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.PASSI ZOUSSI née BAHONDA Hortense Marie Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16853 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OBVALA ATIOU BOUANGA Monika Marielle, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)