Textes de droit congolais
-
DC
Arrêté n°3848 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBEMBA Prisca Francine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3847 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MONKA NKOUMA Ursule Aurélie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3846 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUMOUAMOU Melaine Naomi, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3845 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OBAMBI Ferdinand, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3844 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUSSOUNGOU - NSIMBA Tite Valentin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3843 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OSSEBI Noël Rostan, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3842 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIAKIMOUKA Eustaché Juvénal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3841 du 17 juin 2022 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SOUKIKA Didier Franck, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3840 du 17 juin 2022 portant versement, inscription au titre de l'année 2016 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSIBA-MOUNGOUA Eric Flavien, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3839 du 17 juin 2022 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2019 de M.BAKOUETELA Parfait, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3838 du 17 juin 2022 portant promotion à deux ans au titre des années 2018 et 2020 de M.INGOMBO Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3837 du 17 juin 2022 portant promotion à deux ans au titre des années 2018 et 2020 de M.ILOKI Marno Joël, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3836 du 17 juin 2022 portant versement, inscription au titre de l'année 2020 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ETSILA Claire, conductrice des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3835 du 17 juin 2022 portant inscription au titre de l'année 2021 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MATSIMOUNA Marie Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3834 du 17 juin 2022 portant promotion à deux ans au titre des années 2020 et 2022 de M.POUROU GAKOSSO, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à faire valoir ses droits à la retraite (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3833 du 17 juin 2022 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2021 de M.BIYOUDI Ferdinand, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3794 du 16 juin 2022 portant versement, reclassement et nomination de M.OTALOBVI Thienel, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techiques industrielles) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3793 du 16 juin 2022 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Melle.LOUMONI Ophelie Bernadette (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3792 du 16 juin 2022 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Melle.KAOUAMY Ernestine (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°3791 du 16 juin 2022 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUMBA Pierre (Non publié au JO)