Textes de droit congolais

Arrêté n° 14335 du 11 novembre 2023 portant révision des prix des produits pétroliers finis liquides soumis à la structure des prix (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 14111 du 8 novembre 2023 autorisant à titre exceptionnel l'acquisition et l'introduction d'une (1) arme de chasse, à monsieur SAH (Raphaël) (Publié au JO 2023-47)

Arrêté n° 14112 du 8 novembre 2023 portant renouvellement de l'agrément pour la réalisation des évaluations environnementales, par le bureau d études « Gaston Gondet-Initiatives environnementales (GG-IE) (Publié au JO 2023-47)

Arrêté n° 13915 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'instruction et de l'entrainement de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13916 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des renseignements militaires à l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13917 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des études et de la planification à la direction du personnel et de l'instruction civique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13918 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des sous-officiers à la direction du personnel et de l'instruction civique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13919 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des personnels isolés à la direction du personnel et de l'instruction civique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13920 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division l'artillerie de campagne à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13921 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division l'artillerie l'antiaérienne de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13922 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'infanterie à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13923 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du génie et des armes spéciales à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13924 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du train et transit à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13925 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du matériel à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13926 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des essences à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13927 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'emploi et des opérations de l'état-major de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13928 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'instruction et de l'entrainement de l'état-major de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13929 du 6 novembre 2023 portant nomination de l'adjoint logistique de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13930 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de poste de commandement opérationnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°9 (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n° 13931 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'organisation, de la mobilisation et du personnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°1 (Publié au JO 2023-46)