Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°2001-98 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement, de certains candidats dans cadres des services sociaux (enseignement) en tête M. MPASSY Alexis (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2019-95 du 11 avril 2019 portant rectificatif au décret n°2001-98 du 31 mars 2001 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2001-99 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement, de certains candidats dans cadres des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BATOUZOLANA NZOLANI Liliane (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-100 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.BASSOLA Bertin Omer (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2012-268 du 29 mars 2012 portant rectificatif aux décrets n°2001-19, 2001-36 du 2-2-2001, 2001-89, 2001-100 du 31 mars 2001 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2001-101 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement, de certains candidats dans cadres des services sociaux (enseignement), en tête OSSOKO DALEKOU ECKOMBAND (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2011-116 du 24 février 2011 portant rectificatif aux décrets n°2001-92, 2001-97, 2001-101 du 31 mars 2001 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2001-102 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement, de certains candidats dans cadres des services sociaux (jeunesse et sports) en tête, M. BIKOUMOU Yves (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-103 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation promtion exceptionnel et versement de Mme GAMBOU née BIDILOU Céline dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-104 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement, de M. BANTON Benôit dans les cadres des (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-105 du 31 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) en tête M. BALENDA Joseph (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-106 du 31 mars 2001 portant intégration , nomination titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) en tête BOLE BANTOU Evariste (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-107 du 31 mars 2001 portant mise à la retraite d'un officier de la police nationale (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-71 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. ONDONGO Paul (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2012-928 du 17 août 2012 portant rectificatif au décret n°2001-8 du 01 février 2001, 2001-71, 2001-82, 2001-87 du 29 mars 2001 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2001-72 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête DABIRA Guy Fredéric (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-73 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête Mlle BALANDAKANA Christine (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-74 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. BALOU Romuald (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-75 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. ABOU Bruno (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-76 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. ABAYI Ludovoc (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-77 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. ELENGA Adolphe (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-78 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement), en tête : M.GOY Omer (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2013-457 du 28 août 2013 portant rectificatif aux décrets n°2000-339 du 1er décembre 2000, 200-352 du 1er décembre 2000, 2000-369 du 1er décembre 2000, 2000-291 du 31 octobre 2000, 2001-78 du 29 mars 2001, 2001-202 du 12 avril 2001 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2001-79 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête Mlle BAZOLO Venus Bravo Eléonore (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2001-80 du 29 mars 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux ( enseignement ) en tête M. BASSOUMBA Anselme (Non publié au JO)