Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°86-600 du 7 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. KOUMBA André, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-601 du 7 mai 1986 portant reclassement et nomination de Mme. NIANGOUNA née NGONGO Marie, institutrice de 6e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-602 du 7 mai 1986 portant reclassement et nomination de Mme. TATI LOUTARD née NENE Amélia, institutrice de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-606 du 7 mai 1986 portant nomination des directeurs centraux à la direction générale des douanes. (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-609 du 7 mai 1986 portant détachement et nomination de M. CUENDE Charles, en qualité de directeur des officines à la société des pharmacies du Congo (SOCOPHAR) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-592 du 2 mai 1986 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-585 du 30 avril 1986 portant intégration et nomination par assimilation de M. MBEMBA Alain dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs de la santé (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-586 du 30 avril 1986 portant intégration et nomination de M. ONDEMBA Prosper dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-587 du 30 avril 1986 portant intégration et nomination de M. NGOULOUBI Fulbert dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-588 du 30 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. EBAO Sebastien professeur de CEG de 8e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-589 du 30 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. NZABA Joseph instituteur principal de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°87-191 du 15 mai 1987 portant rectificatif au décret n°86-589 du 30 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. NZABA Joseph instituteurs principal de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services... (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°86-590 du 30 avril 1986 portant intégration et nomination de M. MOUANDA Jules dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel de l'information (journalisme) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-591 du 30 avril 1986 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1984 des secrétaires des affaires etrangères stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire en tête : KAYA KOMBO Jean Serge (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-570 du 29 avril 1986 portant intégration et nomination de M. SAMBA Jean Richard dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-571 du 29 avril 1986 portant intégration et nomination de M. BANGO Gaston Serge dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-572 du 29 avril 1986 portant intégration et nomination de Melle. NZEMBA Virginie Claire dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-573 du 29 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. MOUMBELO Eric Bonaventure professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-574 du 29 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. KEITA OKOMBI Jules Philippe professeur adjoint d'EPS de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-575 du 29 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. BOUKINDI Ferdinand professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-576 du 29 avril 1986 portant reclassement et nomination de M. MATSIONA Vincent De Paul maître d'EPS de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)