Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°86-095 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. BALEMBAGATA Paul dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel des services d'exploitation et de maintenance (information) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-096 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. BATOUNGUIDIO dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-097 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de Melle. EBAKA-KIBELOLO Evélyne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (élevage) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-099 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. NGAMBALI Pierre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-100 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. MIHAMBANOU Lazare dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-101 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. ANZOUYE dans les cadres de la catégorie A, hiérarcgie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-102 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. TCHIMANGA Joseph dans les cadres de la catégorie A, hiérarcgie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-103 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. BITOUMBOU TCHITEMBO Crépin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel de l'information (journalisme) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-104 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. PAKOU MAKAYA dans les cadres de la catégorie A, hiérarcgie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-106 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. IBARA Daniel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-107 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. BADILA Maurice dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-108 du 20 janvier 1986 portant création du comité national de l'année internationale de la jeunesse (régularisation) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-109 du 20 janvier 1986 portant promotion à trente (30) mois au titre de l'année 1984 des ingénieurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) - LETOU Jules Rodrigues (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-110 du 20 janvier 1986 portant reclassement et nomination de M. MOUANGOU Lazare ingénieur des travaux statistiques de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie ILI des services techiques (statistique) (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°91-450 du 17 mai 1991 au décret n°86-110 du 20 janvier 1986 portant reclassement et nomination de M. MOUANGOU Lazare Ingénieur des travaux statistiques de 5è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services... (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°86-098 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M.Massini Noël dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-105 du 20 janvier 1986 portant intégration et nomination de M.Bissombolo Abel dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des mines) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-070 du 17 janvier 1986 portant versement et nomination de M. YENGO François professeur de lycée de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-071 du 17 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. MBITSI Antoine dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°86-072 du 17 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. SAYA-MABA Marius dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°92-622 du 20 août 1992 au décret n°86-072 du 17 janvier 1986 portant intégration et nomination de M. SAYA MABA Marius (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°86-073 du 17 janvier 1986 portant intégration et nomination de Melle. MAKOUALA Micheline Hortense dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)