Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°83-334 du 5 mai 1983 portant reclassement et nomination de M. KOUMBA Alphonse, assistant de 10e échelon des services de l'information (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-325 du 4 mai 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1982 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services de l'information (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-326 du 4 mai 1983 portant promotion au titre de l'année 1982 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services de l'information (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-320 du 3 mai 1983 portant nomination d'un membre du conseil des ministres (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-321 du 3 mai 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1981 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (METECROLOGIE) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-322 du 3 mai 1983 portant promotion des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (METECROLOGIE) avancement 1981 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-323 du 3 mai 1983 portant reclassement et nomination de Mme. BOUE BASSIHOU née Léonardie, institutrice de 3e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-324 du 3 mai 1983 portant rectificatif au décret n°82/1091 du 24 novembre 1982 accordant à titre exceptionnel une bonification d'échelon à M.MOUNTOU Bayonne Samuel, inspecteur de l'enseignement primaire de 8e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociau (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-315 du 30 avril 1983 portant promotion au titre de l'année 1978 de M. MAMOUNA Ernest, ingénieur statisticien économiste des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Statistique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-316 du 30 avril 1983 portant radiation de M. DABIRA Antoine, administrateur de 2e échelon stagiaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-317 du 30 avril 1983 portant révision de la situation administration de M. NKOUNKOU Cyrille, professeur certifié de lycée de 4e échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-318 du 30 avril 1983 portant révocation de M. BOKATOLA Roger, auditeur de justice (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-319 du 30 avril 1983 portant intégration dans le statut de l'université Marien NGOUABI et nomination de certains personnes en qualité d'assistants (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-278 du 29 avril 1983 portant révision de la situation administrative de messieurs NGANONGO Albert et BANZOULOU Bright Bernard professeurs de lycée technique des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-279 du 29 avril 1983 portant révision de la situation administrative de M. BOUEKASSA Aimé Alphonse, administrateur de santé de 3e échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-280 du 29 avril 1983 portant révision de la situation administrative de M. BISSOMBOLO Simon, professeur de lycée des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-281 du 29 avril 1983 additif au décret n°82/724 du 6 juillet 1982 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1982 des administrateurs des SAF (travail et Administration Générale) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienne à trois (3 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-282 du 29 avril 1983 portant intégration et nomination de M. OVOURA Eugène Pascal dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Mines) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-283 du 29 avril 1983 portant intégration et nomination de M. YOULOU Jean Jacques dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°83-284 du 29 avril 1983 portant intégration et nomination de M. OMIERE Rigobert, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)