Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°79-564 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MAMOUNA Ernest en qualité de directeur général de l'industrie (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-565 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MAYOUKOU-MOUNDOSSA Antoine en qualité de directeur de la promotion industrielle (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-566 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. EBONGA Guy-Xavier en qualité de directeur technique de l'office congolais d'informatique (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-567 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MALEKA Félix en qualité de directeur administratif et financier au centre national de la statistique et des Etudes Economiques (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-568 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. PAMBOU Réne Benjamin en qualité de directeur régional du centre national de la statistique et des Etudes Economiques du Kouilou (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-569 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MASSENE Emmanuel en qualité de directeur des statistiques générales (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-570 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MIEKOUTIMA Aubert en qualité de Directeur de l'Economie Industrielle, énergétique et minière (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-571 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. BOKATOLA Jean Emmanuel en qualité de Directeur du Développement Rural (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-572 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. IWANDZA Raphaêl en qualité de Directeur du Financement du Développement (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-573 du 13 octobre 1979 portant nomination de M.IWANDZA Raphaël en qualité de directeur du financement du développement (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-574 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. MABIALA Pierre, en qualité de directeur des Etudes technico-économiques (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-575 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. POUATY Jean Pierre en qualité de directeur des ressources humaines (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-576 du 13 octobre 1979 portant nomination de M. PASSI Pierre en qualité de directeur du secteur tertiaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-577 du 13 octobre 1979 portant création du certificat d'aptitude professionnalle à l'eseignement dans les lycées (C.A.P.E.L) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-554 du 12 octobre 1979 portant exonération des Taxes et Impôts pour l'exécution des Travaux d'aménagement et de refection de la Piste de l'Aéroport de Pointe-Noire (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°80-392 du 2 octobre 1980 portant rectificatif au décret n°79-554 du 12 octobre 1979 portant exonération des Taxes et Impôts pour l'exécution des travaux d'aménagement et de réfection de la piste de l'Aéroport de Pointe-Noire (JO 1980-19)
-
-
DC
Décret n°79-548 du 10 octobre 1979 portant rectificatif au décret n°78-309 du 27 avril 1978 portant reclassement et nomination de certains Fonctionnaires de l'Enseignement titulaire de la Licence de Psychologie en ce qui concerne M.KOUKA Gabriel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-549 du 10 octobre 1979 portant intégration et nomination de Mlle KOLOLO Lydia Gabrielle, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-551 du 10 octobre 1979 approuvant des statuts de la Société Congolaise de Recherche et d'Exploitation Minières (SOCOREM) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-552 du 10 octobre 1979 portant création de l'Institut National des Sports ed Brazzaville (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-553 du 10 octobre 1979 portant nomination de M. BABINGUI Denis en qualité de Directeur de la Caisse Nationale d'Epargne (Non publié au JO)