Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°79-503 du 13 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. MBAMBI Julien dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-504 du 13 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. NGASSAKI Basile Marius dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I dees services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-490 du 12 septembre 1979 portant reclassement et nomination de M. ATA Jean Marie, professeur de C.E.G. des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services siciaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-491 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de certains candidats du Ministère de l'Education Nationale,dans les cadres de la catégorie A, hiérachie I, des services sociaux (Enseignement) en tête MANGOMO Edouard (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-492 du 12 septembre 1979 portant rectificatif au décret n°78-031 du 25 janvier 1978 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) titulaires de al licence, en ce qui concerne M.MOLAMOU Antoine (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-493 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. NGOUOLALI Pierre, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Postes et Télécommunications (Branche Technique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-494 du 12 septembre 1979 portant titularisation et nomination au 1er échelon de M. de M.MAPANGUI Antoine, Ingénieur d'Agriculture Stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) Avancement 1977 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-495 du 12 septembre 1979 portant nomination de M. TCHISSOUKOU Jean -Michel en qualité de Directeur du Bureau des Etudes pour la Recherche Cinématographique et la formation des cades (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-496 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de Messieurs KONDAMAMBOU François et TATY SONA Firmin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Techniques (Aéronautique Civile) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-497 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. GOULAMIELE Bertin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-498 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de Mme. IMA née BEMBA Anne Marie dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-499 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. MOKA Alain Florent Aignan dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-500 du 12 septembre 1979 portant intégration et nomination de M. MAKOUNZI Jean Alfred Aimé, dans le statut de l'université Marien NGOUABI, en qualité de maître-assistant stagiaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-501 du 12 septembre 1979 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-488 du 11 septembre 1979 fixant les indemnités alloués aux titulaires de certains postes administratifs (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°79-589 du 20 octobre 1979 additif au décret n°79-488 du 11 septembre 1979 fixant les indemnités allouées aux titulaires de certains postes administratifs (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°81-143 du 23 mars 1981 additif au décret n°79-488 du 11 septembre 1979 fixant les indemnités alouées aux titulaires de certains postes administratifs (JO 1981-06)
-
-
DC
Décret n°79-489 du 11 septembre 1979 fixant l'indemnité allouée aux gardes de corps et chauffeurs de certains responsables politiques et administratifs (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°81-079 du 2 mars 1981 rectifiant le décret n°79-489 du 11 septembre 1979 fixant l'indemnité de risque allouée aux gardes de corps et chauffeurs de certains responsables et administratifs (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°87-095 du 18 mars 1987 étendant les dispositions de l'article, paragraphe 3, du décret n°79-489 du 11 septembre 1979 aux garde de corps et chauffeurs du président, du vice-président et du rapporteur du conseil constitutionnel (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°79-485 du 10 septembre 1979 portant rectificatif au decret n°79-339 du 23-06-1979 portant nomination de M. ESSIE Marcel administrateur des SAF en qualité de Directeur des Etudes et de Planification du Ministère de la jeunesse (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-486 du 10 septembre 1979 portant nomination de M. RAZAFINDRAKOTO Willy Edgard en qualité d'Agent comptable de la caisse nationale de prévoyance sociale (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-487 du 10 septembre 1979 portant rectificatif au décret n°74-53 du 28-1-1974 portant intégration et nomination de M. TSIBI pierre, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-480 du 7 septembre 1979 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) en tête M.Tchississa Guy Raphaël (Non publié au JO)