Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°79-382 du 7 juillet 1979 portant nomination de M. François MBIELE, en qualité de Directeur Financier et Administratif à la SOCOPHAR (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-383 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. BIAMAMBOU Vincent, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Mines) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-384 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. MAMPAKOU Henri, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (MINES) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-385 du 7 juillet 1979 portant nomination des auditeurs de justice (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-386 du 7 juillet 1979 approuvant les statuts de l'office du café et du cacao (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-388 du 7 juillet 1979 portant rectificatif au decret n°78-426 du 2-6-78 portant promotion au titre de l'année 1977 des ingenieurs en chef des cadres de la catégorie A hierarchie I des services techniques (TP) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-389 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. BOUITI Jean Paul, dans le statut de l'université Marien NGOUABI en qualité d'assistant stagiaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-390 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. SENGA-BIDIE Innocent Roger, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (trésor) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-391 du 7 juillet 1979 portant reclassement et nomination de Mme. BOUKAKA OUADIABANTOU née MAKANY Monique Agathe, Institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-393 du 7 juillet 1979 portant versement ,reclassement et nomination de M. BEMBA Boniface, comptable du Trésor 5ème échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-394 du 7 juillet 1979 portant nomination de M. MBANGO Dominique, professeur certifié de lycée, en qualité de directeur des activités culturelles, des loisirs et des sports à la direction générale des sports (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-395 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. OUABARI Joseph,dans le statut de l'université Marien NGOUABI, en qualité de Maitre -assistant de 2ème échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-396 du 7 juillet 1979 portant rectificatif à l'arrêté général n°718-IJT.5 du 15 février 1957, rèeglement lemploi de la cérude dans les cas où cet emploi reste autorisé (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-397 du 7 juillet 1979 accordant une bonification de quatre (4) échelons à M.ODICKY-EYENGA GA-EKOTO Innocent, administrateur en chef des SAF 2ème échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-398 du 7 juillet 1979 portant rectificatif au decret n°78-660 du 25-10-1978 portant intégration et nomination de M. BAOUMINA Joêl dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financier SAF (Administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-399 du 7 juillet 1979 portant intégration et nomination de M. BATAMIO Jean Corneille dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-400 du 7 juillet 1979 portant nomination de M.NZAMBA Jean Michel, Administrateur adjoint de santé en qualité de Directeur du centre hospitalier de TALANGAI (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-401 du 7 juillet 1979 portant nomination de M. BOUANGA Danièl, médecin en qualité de directeur de l'hôpital de Loubomo (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-402 du 7 juillet 1979 portant nomination de M. DIPPAS Fernand Antoine, assistant social principal en qualité de directeur de l'enfance (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°79-403 du 7 juillet 1979 portant nomination de M. KOUTANA Alphonse médecin, en qualité de directeur de l'hôpital de Mossendjo (Non publié au JO)