Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°78-088 du 22 février 1978 portant inscription au tableau d'avancement de M. DOS SANTOS Gabriel, Ingénieur d'Agriculture de 6e échelon, année 1977 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-089 du 22 février 1978 portant promotion de M. DOS SANTOS Gabriel, Ingénieur d'agriculture de 6e échelon année 1977 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-124 du 22 février 1978 portant reclassement et nomination de Mme. MIKOLO-KINZOUNZI née MOUILA BOUNGOU Jeanne, professeur de CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), titulaire de la licence (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-125 du 22 février 1978 portant reclassement et nomination de M. NDENGUE Odilon, agent spécial de 1er échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-126 du 22 février 1978 portant reclassement et nomination de ùmonsieur BONGOU Camille, professeur de CEG de 1er échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-128 du 22 février 1978 portant intégration et nomination de M.GOTIENNE Henri Blaise professeur de CEG contrractuel de 1er échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-129 du 22 février 1978 portant nomination de M. MOUMBOUNOU Jean Michel,a dministrateur des SAf en qualité de directeur des études et de la coordination au secrétariat générale à l'administration du territoire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-130 du 22 février 1978 portant nomination de M.MAZELLE BOKABILA, assistant prinicpal des services de l'information en qualité de directeur de l'administration de la radio diffusion télévisison congolaise (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-131 du 22 février 1978 portant nomination de M. YOKA PAul, ingénieur d'agriculture stagiaire, en qualité de directeur de l'agriculture et de l'élevage (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-132 du 22 février 1978 portant nomination de M.M'BERI-MBABOU Emmanuel, ingénieur des travaux, des eaux et forêts et des ressources naturelles (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-133 du 22 février 1978 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1976 de M. EBONGA Guy Xavier, Ingénieur statisticien de 3e échelon (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-134 du 22 février 1978 portant nomination de M. Jean Pascal MONGO-SLYHN, attaché des services de l'information en qualité de directeur de la station nationale de télévision (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-135 du 22 février 1978 portant nomination de M. NIAMBI David en qualité d'inspecteur régional des postes et télécommunication de la circonscription du kouilou (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-137 du 22 février 1978 portant titularsiation et nomination de certains maîtres-assistants stagiaires en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°78-560 du 25 août 1978 au décret n°78-137 du 22/02/78 portant titularisation et nomination de certains maîtres-assistants stagiaires, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°78-138 du 22 février 1978 portant titularisation et nomination des assistants stagiaires en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-139 du 22 février 1978 portant promotion à trois (3) ans de M. BABADY-MODDY ROger, inspecteur des douanes au titre de l'année 1976 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-140 du 22 février 1978 portant intégration et nomination de certains enseignants dans statut du personnel de l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°81-072 du 25 février 1981 portant rectificatif au décret n°78-140 du 22 février 1978 portant intégration et nomination de certains enseignants dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI (JO 1981-04)
-
-
DC
Décret n°78-123 du 17 février 1978 portant attributions et organisation du ministère des mines et de l'énergie chargé de la recherche scientifique (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-121 du 16 février 1978 portant intégration et nomination de M. MAHOUNGOU Louis dans els cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°78-122 du 16 février 1978 portant intégration et nomination de certains ex-officiers de l'APN dans les cadres de la catégorie A/1 des SAF (Non publié au JO)