Textes de droit congolais

Arrêté n°5878 du 15 mai 2023 portant nomination des membres du Conseil consultatif de l'eau (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5877 du 15 mai 2023 fixant les taux des contributions des compagnies d'assurances aux frais de contrôle et de surveillance des organismes d'assurances (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5875 du 15 mai 2023 portant nomination du chef de service général de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5874 du 15 mai 2023 portant nomination du chef de division de l'organisation, de la mobilisation et du personnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5873 du 15 mai 2023 portant nomination du chef de division de l'instruction et de l'entraînement à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5872 du 15 mai 2023 portant nomination du chef de division de l'emploi et des opérations à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5871 du 15 mai 2023 portant nomination du chef de division du personnel et de l'instruction civique de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Arrêté n°5870 du 15 mai 2023 portant nomination du commandant de l'escadron de protection de la base aérienne 01/20 (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-168 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°6 (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-169 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°7 (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-170 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°8 (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-171 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major du 4e bataillon des chars légers (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-172 du 15 mai 2023 portant nomination du directeur des transports du commandement de la logistique des forces armées congolaises (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-173 du 15 mai 2023 portant nomination du commandant du 111e bataillon des transports (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-174 du 15 mai 2023 portant nomination du commandant du 115e bataillon des essences (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-175 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major du 114e bataillon de réparation des automobiles et des engins blindés (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-176 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major du 115e bataillon des essences (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-177 du 15 mai 2023 portant nomination du chef d'état-major du commandant des écoles des forces armées congolaises (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-178 du 15 mai 2023 portant nomination du directeur du personnel et de l'instruction civique du commandement des écoles des forces armées congolaises (Publié au JO 2023-22)

Décret n°2023-179 du 15 mai 2023 portant nomination du directeur de l'organisation et de la planification du commandement des écoles des forces armées congolaises (Publié au JO 2023-22)