Textes de droit congolais

Arrêté n°15513 du 23 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MABIALA Pierre, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15514 du 23 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOUKOUYOU Jean, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15515 du 23 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MANSOUAKA Norbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15516 du 23 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NGUEN- KOUD Bernard professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15517 du 23 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de Mr PEKA MANDOUNOU Joachim Eugene, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15519 du 23 septembre 2014 portant avancement et versement de Mlle MATSIONA TSIANGANA Rachel, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15520 du 23 septembre 2014 portant avancement et versement de Mlle NGUINOU Flora Blanche, journaliste niveau III contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15521 du 23 septembre 2014 portant avancement et versement de mlle MABOBO Julienne, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15522 du 23 septembre 2014 autorisant Mr NGUIMBI Marcel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (E S G E) de... (Non publié au JO)

Arrêté n°15523 du 23 septembre 2014 portant reclassement et nomination de Mr ONINGOU Alain, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15524 du 23 septembre 2014 portant reclassement et nomination de Mr LENGATA Serge Sosthène, instructeur principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15525 du 23 septembre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mr TSEKET Divin Anjo (Non publié au JO)

Arrêté n°15526 du 23 septembre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mr KABOSSIBI Honeld Patience (Non publié au JO)

Arrêté n°15528 du 23 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme BOUCKHETTY née ISSONY Caroline, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15529 du 23 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OSSONDZELE Basile, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15530 du 23 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ANINGOU Xavier, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15270 du 22 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr ELENGA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°15271 du 22 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr GASSAKI Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°15272 du 22 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr MALANDILA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°15273 du 22 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr EBENGUI Jean Claude (Non publié au JO)