Textes de droit congolais

Arrêté n°15335 du 22 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mme BINGUILA née ITOU Elisabeth, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15336 du 22 septembre 2014 portant promotion ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KOMBAUD Erménagirde Christian professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15337 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NGOUAKA Martin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15338 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr MAMBOUKOU Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15339 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996 et 1998 de Mr PEMBA Anastase stanislas, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15340 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr FOUKA- BOUMBA David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15341 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GANDOULOU Sylvain Aimé Serge, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15343 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONDEA Norbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15344 du 22 septembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de Mr MBENZE Jean Serge, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15345 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr M'PANDZOU Joël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15346 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BIAYOKILA Gervais Alain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15347 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification de Mr MALONGA Bonaventure, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15348 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle TEHOLO BANZITISSA Flora Diane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15349 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle EYELANGOLI- OKANDZE Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15350 du 22 septembre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr TSAMBI Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15351 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MBAKISSA Julienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15352 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BITASSI Brigitte, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15353 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ANGO Adrien, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15354 du 22 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MALONGA Flore Olga, agent principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15355 du 22 septembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MVOUAMA TSIMBA BOUESSO, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)