Textes de droit congolais

Arrêté n°3260 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.NGAMBA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°3261 du 27 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOBOULA Valentine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3262 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1991 de Melle.LOUHOHO MALONGA Antoinette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégoire II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3263 du 27 mars 2012 portant promotion au titre de l'année 2010 de Mme.MATSIKA née NSIMBA Françoise, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3264 du 27 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUKOULA Véronique, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3265 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.ABENDE Julienne, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3266 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.MOULELE Marcel, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3267 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mme.MAMPOUYA née YOMBO Jséphine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3268 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BILEKO Chardène Audrey technicienne auxiliaire de laboration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3269 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NKOUNKOU Romuald, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(justice) (Non publié au JO)

Arrêté n°3270 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KODILA Jean, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3271 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de M.IBRAHIM MAMADOU, ingénieur des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3272 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TCHILOEMBA Dieudonné, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3273 du 27 mars 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKO Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Décret n°2012-258 du 27 mars 2012 portant création, attributions et organisation des unités spécialisées de la police (Publié au JO 2012-14)

Arrêté n°3120 du 26 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.BILEKO NSONA Divina Aurore, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3121 du 26 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.NGUIE Dorian (Non publié au JO)

Arrêté n°3122 du 26 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.MAHOUNGOU BIZENGA Rosdesline Niclodelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3123 du 26 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.MOUCKO NZOUMBA Eddine Orchidée, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3124 du 26 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.NGOMBE Armel Fortuné (Non publié au JO)