Textes de droit congolais

Décret n°2012-224 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. ATIPO YANDZA dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme). (Non publié au JO)

Décret n°2012-225 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme), en tête: Melle BOUMA Léorine Tricia. (Non publié au JO)

Décret n°2012-226 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. ANGOUELE NGALA Aimé Florent dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme). (Non publié au JO)

Décret n°2012-227 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. MASSOLOLA Bessert Belvine Misse dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme). (Non publié au JO)

Décret n°2012-228 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de DIMINAT-ETOU Gilson-Kevin, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-229 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. NKANZA NZENZA Félicité Mireille, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale).. (Non publié au JO)

Décret n°2012-230 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. IDOBOSSO Hermann dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-231 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. ELENGA OTHAULT dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-232 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidtas dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.SIBALY Jean Hermann Olivier. (Non publié au JO)

Décret n°2012-233 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. MOBENGA GALLA Leyssen Robert dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-234 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. NDZOLAKONI Prudence dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-235 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. MABONA Patrick Mignon dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-236 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. LOUMOUAMOU Bob Wilfrid dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-237 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. BOUYENDA Nathalie Fernande, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-238 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. KOUMBA MACKOUL Guy Richard, bénévole de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-239 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. KIBONGUI MOUMANGOU Juvic Stéphen, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-240 du 22 mars 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel de Melle. MOUCKALA Louise, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-241 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. DIAVILA LEZY Francely reine Emcha, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-242 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. BAKABANA BOUNGUISSA Djo jucanael, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-243 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.AMOUAMOUA Cyrille. (Non publié au JO)