Textes de droit congolais

Arrêté n°3062 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.ENGALI Jean Aimé, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3063 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUNOUKAT Sylvain Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3064 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITOUTA née NZONGO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3065 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.OTSOUOPALANTSELI Jules, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3066 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NTESSA Marie Yvonne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3067 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUNZENZE Céline, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3068 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELO Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3069 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOKONO Clarisse, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3070 du 22 mars 2012 portant versement inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMPOUYA Maurice, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3071 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DOUKEBANA NGOMA Elisabeth, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3072 du 22 mars 2012 portant inscription au tableau d'avancement d'un sous-officier des forces armées congolaises au titre de l'année 2009 et nomination pour compter du 1er juillet 2009 (Non publié au JO)

Arrêté n°3073 du 22 mars 2012 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°3074 du 22 mars 2012 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°3075 du 22 mars 2012 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°3076 du 22 mars 2012 portant ouverture d'une caisse de menues depenses d'un montant de un million neuf cent cinquante huit-mille cinq cent trente et un (1.958.531) francs CFA au profit de la direction des resssources humaines au ministère des finances, du budget et du portefeuille public (Non publié au JO)

Arrêté n°2980 du 21 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MAZONGA née ZOUBABELA Nöelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2982 du 21 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAMPOUYA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2983 du 21 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DZOBELE Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°2984 du 21 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MADZOU née NGOUONO MOUKASSA (Non publié au JO)

Arrêté n°2985 du 21 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve BONDAMBA née MIMIESSE Pelagie Clémentine (Non publié au JO)