Textes de droit congolais

Arrêté n°2890 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de M.BENINGO Heddy Percer, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2891 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.NGANIONO Nestine, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2892 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), M.MVOUENZE KOUKISSA Josia (Non publié au JO)

Arrêté n°2893 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.BAYWOLETO-DE BEAUVOIR Margarita Sybylina (Non publié au JO)

Arrêté n°2894 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.BINA BAGAMBOULA Eve Didiette (Non publié au JO)

Arrêté n°2895 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de M.MFOUNDOU NSAYI Amour Davana, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2896 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.EMPO Saintia Evrique, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2897 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.NKOUKA-TSIATONDO Pamiche (Non publié au JO)

Arrêté n°2898 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.ITOUA NGATSE André David (Non publié au JO)

Arrêté n°2899 du 16 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.ATTAINGOBA Delmie Stalia (Non publié au JO)

Arrêté n°2763 du 15 mars 2012 portant affectation d'un parcelle de terrain constitutive du domaine public du port autonome de Pointe-Noire à la direction générale du commerce intérieur (Non publié au JO)

Arrêté n°2764 du 15 mars 2012 portant approbation de la convention d'aménagement et de transformation pour la mise en valeur de l'unité forestière d'exploitation Banda Nord, située dans la zone II Niari, du secteur forestier Sud, dans le département du Niari (Non publié au JO)

Arrêté n°2765 du 15 mars 2012 portant engagement de Melle.DOMBELE Adéline Jeanne en qualité d'institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2766 du 15 mars 2012 portant engagement de Melle.LOUZOLO Thérèse Anasthasie en qualité d'institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2767 du 15 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.MALONGA Gildas Pierre Armel (Non publié au JO)

Arrêté n°2768 du 15 mars 2012 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Melle.LOCKO BILONGUI Letycia Aurelle Imelda (Non publié au JO)

Arrêté n°2769 du 15 mars 2012 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'institutrice adjointe contractuelle, en tête : Melle.NZONZI Hortense Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°2770 du 15 mars 2012 portant engagement de Melle.EBIA MBOUALE Delira Judith en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2771 du 15 mars 2012 portant engagement de M.KOMBO Guy Patrick en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2772 du 15 mars 2012 portant engagement de Melle.AMBOU Florence en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)