Textes de droit congolais

Arrêté n°2734 du 14 mars 2012 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études BUREAU VERITAS CONGO (Non publié au JO)

Arrêté n°2735 du 14 mars 2012 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études CABINET CONSEIL OZONE CONGO (Non publié au JO)

Arrêté n°2736 du 14 mars 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.BABOUTILA LOUTINA Christ Armelle Bellina (Non publié au JO)

Arrêté n°2737 du 14 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.KOUTAKAMA Pascaline dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2738 du 14 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), tête : M.NTADI-BIKOUMOU Jarnel-Erris-Raudel (Non publié au JO)

Arrêté n°2739 du 14 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle.BITEMO Aminata Paola dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2740 du 14 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.MIAMPOUKOU EMWALI Destin (Non publié au JO)

Arrêté n°2741 du 14 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel en tête : M.MATANZALA Gildas Arnaud (Non publié au JO)

Arrêté n°2742 du 14 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel en tête : Melle.KIBELOLAUD Stelat Anaîse (Non publié au JO)

Arrêté n°2743 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.ELA Emile (Non publié au JO)

Arrêté n°2744 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.MABIALA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°2745 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.TSOKO Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°2746 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels : en tête Melle.KOUMA Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°2747 du 14 mars 2012 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUBI Victorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2748 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de M.KOUMBHAT Alvin Cremy, instituteur contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°2749 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABOUSSOU Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°2750 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BABINDAMANA Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°2751 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OKOMBI Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°2752 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OBAMI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°2753 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.KILOLO Rachelle (Non publié au JO)