Textes de droit congolais

Arrêté n°2705 du 13 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.EWOSSAMBOU Elise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2706 du 13 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.KENAKALE Jean Maurice, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2707 du 13 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005, promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGOUE Jonas Saturnin, professeur technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2708 du 13 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.BITSOUMANI Albert, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2709 du 13 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYINGA Bonaventure, professeur technique adjoint de collège des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2710 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGALA Marguerite, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2711 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAKOSSO MBOUSSA Jean, instituteur adjont des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2712 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBANDELE Raphaël, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2713 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ZOBI née YANGOUENDE Elise Eloko, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2714 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.SOUNGA Berthe, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2715 du 13 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ODONGA Norbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2716 du 13 mars 2012 portant reclassement et nomination de M.ELLELE Rufin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2012-176 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle IBARA-ONGAGNA Anna Carine. (Non publié au JO)

Décret n°2012-177 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle NGOUAKA BOUNA Alixe Gaëlle. (Non publié au JO)

Décret n°2012-178 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.OKABANDE ELENGA Ferdin Vincent lobel. (Non publié au JO)

Décret n°2012-179 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. NKOUNKOU Dany Scolastique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-180 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de M. ONDZIE EMBOUTA MAZHO Pharel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-181 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. NKOULI Annick Magali, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-182 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de M. HONGA Hermann Lionnel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-183 du 13 mars 2012 portant intégration et nomination de M. ELENGA KANGA Dorient, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)