Textes de droit congolais

Arrêté n°2486 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.NGOLO-KOMBO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2487 du 28 février 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de M.MINGOLE Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2488 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUNDA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2489 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et bonification d'échelon de M.DZOBELE Honoré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2490 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.AKALAKALA Julienne sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2491 du 28 février 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.BILENGUILA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2492 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Mme.YOKA MONIKONGA MOROBE née APENDI Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2493 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.MILENGO Pauline, instituctrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2494 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999 versement et bonification d'échelon de M.ONGOLO Samuel, instituteur principal descadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2495 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PAKOU Jonas, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2496 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007, et versement de M.MOUYANMA-MABIALA Samuel, conducteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2497 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OKAMBA Louis, jounaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2498 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.KOMBO Antoine Claise, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2499 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KIYALA-LOUVOUANDOU née NKOUZOU Juliette, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2500 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.TOMBE MACKITA, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2501 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.KOUMOU Aurélie Noëlle Mireille, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2502 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.KENGUE née BOUANGA Sylvie, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2503 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.KENGUE Maurice, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2504 du 28 février 2012 portan promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.NGANVOUALA Charles, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2506 du 28 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Mme.MAHINDOU née LOUBASSOU Julienne, sage femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)