Textes de droit congolais

Arrêté n°1795 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.TSATY GOMA Victor Boris, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1796 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.MIETOUMOUINY-MAYOUKOU Justin Théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1797 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.M'VIDI Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1798 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NOMOUZEBI Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1799 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NGOUALA née MPEMBE Denise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1800 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.YOKA OGNYKA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1801 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NDZELI Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1802 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.OTAHA Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1803 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELOKI André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1804 du 2 février 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALLO Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1805 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Melle.GOUOMO-NGUEYE Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1806 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NIANGUI Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°1807 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NKOUKA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1808 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.NGOUA Clarice Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1809 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.BAKA Euphrasie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1810 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997, 1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Melle.MBOUALE Elise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1811 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BOUERE Ursule, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1812 du 2 février 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.YIMOUSSOU Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1813 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Melle.BASSOUAKA Marie Noëlle Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1814 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GANGA-LOUCABOU Yvon, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)