Textes de droit congolais

Décret n°2011-66 du 31 janvier 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié des sciences économiques contractuel - ELENGA Roger (Non publié au JO)

Décret n°2011-67 du 31 janvier 2011 portant engagement de M. LOMBOTO Fridolin Roger en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-68 du 31 janvier 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel - M.EBATA Anicet (Non publié au JO)

Arrêté n°1067 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDELLI Joachim, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1068 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUELE Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1069 du 31 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGO Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1070 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NDINGA née OSSIALA Brigitte, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1071 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.EYONDO Alexandre Mathieu, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1072 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 de M.KINGA Jonathan, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1074 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOKO TOBI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1075 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.DINAMONA née MIAMBOUENI Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1076 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.KOUTOUNDA Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1077 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGUI Jean Pierre, instituteur adjoint (contractuel) (Non publié au JO)

Arrêté n°1078 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NTAH Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1079 du 31 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELO Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1080 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KIMINOU née APENDI Cathérine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1081 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KOUBIKANI née BEKAKO AVOULI Agnès, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1082 du 31 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBOUSSI Alphonse, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1083 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MIKEMOU Léonie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1084 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 versement de M.FOUNDOU Fulbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)