Textes de droit congolais

Arrêté n°1085 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAVOUNGOU Godefroy, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1086 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BOUENISSA Elisabeth, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1087 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAMBONGO Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1088 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GANONGO OKOYO Danièl, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1089 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NIOMBELLA née MOBOMBO LOBALI Alice, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1090 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMBA Jean Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1091 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUELE Barthelémy Hubert Eloi, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1092 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMOUYI TSOUMOU, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1093 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.GANTSIO GAMBOU Guy Timothée, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1094 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGAGOYI Joseph inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1095 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.MASSENGO Clet Venant Hermenégil, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1096 du 31 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Mme.BIKOUMOU née BAMANA MATONDO Joséphine, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1097 du 31 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2004 de Melle.LOUSSAKOUMOUNOU Henriette Bienvenue, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1098 du 31 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUSSAVOU Germain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°988 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de M.BAFOUNISSA MBOUNGOU Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°989 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de Melle.NKOUNKOU Arlette Mireille, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°990 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de M.NGAMBE Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°991 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de M.MOURANGANGA Maurice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°992 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de M.MOUNANGA Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°993 du 28 janvier 2011 portant réconstitution de la carrière administrative de M.NDZAMBA Anatole, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-( administration générale) (Non publié au JO)