Textes de droit congolais

Arrêté n°1055 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONDONGO Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1056 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUKA Jean Didier, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1057 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MABIKA MBOUNGOU Mizère, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1058 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOSSO Augustine Pauline, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1059 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBAOMIET LEBEL Bernard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1060 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.SAMBA née KODIA Evelyne Modestine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1061 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains attachées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -Saf- (administration générale), en tête : M.DIAMONEKA Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°1062 du 28 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYOUMA Maurice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1063 du 28 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de certains ingénieurs, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) en tête : M.DIBOTI-DIBOULINGUI (Non publié au JO)

Arrêté n°1064 du 28 janvier 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels, en tête M.MENGA Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°1065 du 28 janvier 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LOUMOUAMOU MAHOUNGANA (Non publié au JO)

Arrêté n°921 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SAMBA Appolinaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°922 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOMBE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°923 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUALA Nazaire Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°924 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGALOUO Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°925 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BAHOUHOULA née BANIAKINA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°926 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.LOUAMBA née LOMBI MPIO Colette Marcelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°927 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOYEYE Agnès Romaine , institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°928 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIKOUMOU Marie Jacqueline, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°929 du 27 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BASSOUMBA Florence, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)